VIRAGE HUMAIN

Accueil > + De Social > Le 100% Sécurité Sociale > La Sécu expliquée... 

Version imprimable de cet article IMPRIMER

La Sécu expliquée...

21 février 2013, par Lolo

Voici un message de notre camarade "le citoyen".
http://www.calameo.com/read/000522660039cb8776869

La Sécu expliquée aux incultes qui, de plus, sont de mauvaise foi !
En réponse au texte publié sur le site "Agoravox", le 14 février 2013
et titré :
"La sécurité sociale est-elle un monopole ?"


Lorsque l’on voit la bêtise affichée par les démolisseurs de la Sécurité sociale on est effaré.

Et comme François Mauriac on pense que l’anticommunisme non argumenté fait prononcer aux gens intelligents les paroles des imbéciles. La personne qui signe courageusement Spartacus est fascinée par la concurrence qui comme chacun le sait règle tous les problèmes.

Mais il n’est à aucun moment intéressé par l’accès aux soins de qualité de tous les citoyens.

Que cela lui plaise ou non, la Sécurité sociale est la création des forces progressistes en application du programme du Conseil National de la Résistance (ordonnance des 4 et 19 octobre 1945).

Lorsqu’il prétend que la Sécurité sociale n’a jamais été confirmée par le suffrage universel, il ignore sans doute que l’Assemblée qui a voté le projet d’ordonnance organisant la sécurité sociale à été élue à la proportionnelle contrairement aux Assemblées de la 5e République.

Elle était donc plus représentative du Peuple.

Le traité de Lisbonne qui sert de référence légale à Spartacus n’a pas été validé par le Peuple qui avait rejeté ce même texte sous l’appellation de Traité Constitutionnel Européen…

Le texte du programme du CNR adopté le 15 mars 1944 était vague et prévoyait :
"Un plan complet de sécurité sociale, visant à assurer à tous les citoyens des moyens d’existence, dans tous les cas où ils sont incapables de se le procurer par le travail, avec gestion appartenant aux représentants des intéressés et de l’État".

Il restait à bâtir l’édifice.

On ne partait pas de rien : en mai 1943 Georges Buisson, militant CGT, délégué auprès du Comité Français de Libération Nationale à Alger où il participe à l’élaboration du plan français de sécurité sociale. Il est rapporteur du projet d’organisation de la Sécurité Sociale à l’Assemblée consultative provisoire, le 31 août 1945.

Dès avril 1944, à Alger, Ambroise Croizat impulse un groupe de l’Assemblée consultative qui définit les grandes lignes de ce que sera notre Sécurité Sociale.

Pierre Laroque mettra en forme écrite un long travail collectif.

Aux élections de l’Assemblée constituante en octobre 1945, la gauche est majoritaire avec plus de 60% des voix et le parti communiste avec 26,2% des voix et 159 députés devient le premier parti de France.

Ambroise Croizat qui avait été très actif dans les débats précédents en tant que président de la Commission du travail, devient ministre communiste du Travail, le 13 novembre 1945.

Le projet d’ordonnance organisant la sécurité sociale fut adopté par l’Assemblée Consultative provisoire par 190 voix contre une la ce nouveau style était celle de M. Joseph Denais (droite) Il y a eu 84 abstentions par des députés MRP et CFTC et quelques radicaux.

La CGT qui a été membre du Conseil National de la Résistance voit sont nombre d’adhérents passer de 4 à 6,5 millions entre 1945 et 1947. A ce rapport des forces favorable aux travailleurs il faut ajouter le discrédit du patronat et de la droite française qui ont massivement collaboré avec le régime de Pétain quand ça n’était pas avec les Nazis.

Ce fait est acté dans "Le cahier noir" de François Mauriac (un dangereux bolchévique) qui écrit en novembre 1941 :
« Là encore, il a fallu toucher le fond de l’abîme pour retrouver l’espérance. Les martyrs rendent témoignage au peuple. Seule la classe ouvrière dans sa masse aura été fidèle à la France profanée.

A l’heure où j’écris tant d’autres Français sont mus par une passion élémentaire : la peur ! Ils ne l’avouent pas, rendent au maréchal un culte d’hyperdulie, invoquent Jeanne d’Arc, mais dans le secret tout pour eux se ramène à l’unique nécessaire : sauver leurs privilèges, éviter le règlement de compte : « tant que les Allemands seront là… ».

Malgré l’hostilité du patronat, de la plupart de la droite, des médecins libéraux, de la Mutualité française la Sécurité sociale fut mise en place en 10 mois.

Cette performance fut possible grâce à l’engagement militant des communistes et de la CGT. Un chercheur américain, Henry C. Galant, dans un livre préfacé par Pierre Laroque, relèvera que « … les défenseurs les plus actifs du nouveau plan de Sécurité sociale et de son application étaient les communistes et la CGT… ».

Ce que confirmera Pierre Laroque dans un entretien à la revue droite ouvriers d’octobre 1995 : « Nous avons eu la chance, si c’est une chance, que la CGT et était pratiquement seul en 1945 à représenter le monde du travail, et qu’elle nous ait complètement appuyée parce qu’elle se sentait responsable ».

Pierre Laroque devait également préciser : « que le plan de Sécurité sociale ne tend pas uniquement à l’amélioration de la situation matérielle des travailleurs, mais surtout à la création d’un ordre social nouveau dans lequel les travailleurs aient leurs pleines responsabilités.

C’est ce qui a amené à concevoir le plan de Sécurité sociale dans le cadre d’organisations uniques gérées par les intéressés et couvrant l’ensemble de la Sécurité sociale. ». Pierre Laroque 1946.

Lorsque l’on fait une analyse de classe de cette grande conquête, on comprend mieux la haine de la Sécurité sociale qu’ont forces réactionnaires !

Cette réalisation doit beaucoup aux communistes qui ont, rappelons-le, payé un lourd tribut pour que la France soit libérée : 75 000 d’entre eux au prix de leur vie (ces morts sont répertoriés par Pierre Maury, à l’occasion d’un énorme et long travail).

Les forces réactionnaires n’ont jamais acceptée la "Sécu" et chaque fois que le rapport des forces s’est affaibli l’ont attaquée.

Notons que la loi Croizat du 22 mars 1946 qui généralisait la Sécurité sociale ne fut pas appliquée, les commerçants et artisans refusèrent par la voix de leurs responsables.

Depuis 1974 existe le système de compensation généralisée qui fait qu’un certain nombre de milliards d’euros passe du régime général au régime des professions libérales.

En 1947 deux évènement affaibliront le mouvement ouvrier : l’éviction des ministres communistes et la scission dans la CGT avec la création de Force ouvrière qui bénéficiera des fonds de la C.I.A…

Le 10 novembre 1948 la chambre de commerce de Paris affiche un diagnostic sans appel : « la sécurité sociale est devenue pour l’économie une charge considérable ».

En décembre 1948, le CNPF se constitue sur les ruine de la CGPF discréditée et déclare que « la sécurité sociale met en danger l’économie du pays ». Rien que ça !

En 1949 Paul Reynaud, président du conseil, dénonce « la charge excessive des cotisations sociales qui rend notre situation économique intenable ». Incompétence ou mauvaise foi ? Sans doute les deux car nous avons eu ensuite, ce qu’ils ont eux-mêmes appelés "les 30 glorieuses".

Au prétexte de sauver l’institution les plans gouvernementaux successifs l’ont affaiblie malgré des luttes nombreuses. Cependant, concernant la maladie la Sécurité sociale prend en charge plus de 73 % des dépenses. Pour les trois branches : maladie, vieillesse, allocations familiales, c’est plus de 450 milliards d’euros que le système de la cotisation sociale permet de générer sans faire appel à une quelconque épargne.

C’est cet énorme "gâteau" qui est visé par la finance. Ne doutons pas un seul instant que si les assurances privées mettaient la main sur ce "pactole" elle y prélèverait leur profit, ce qui se ferait au détriment de nos prestations. Curieusement, ceux qui remettent en cause notre système de sécurité sociale solidaire cherche en permanence à réduire « les coûts de fonctionnement » qui au demeurant sont modestes environ 4 % du budget.

Ce qui est possible grâce au "monopole" n’en déplaise à ceux qui le dénoncent.

Le monopole capitaliste ne les gênant pas. Ils oublient de dire que pour une mutuelle ça fait au moins trois fois plus et que pour une assurance privée c’est encore plus cher. Comme on peut le voir on s’éloigne de l’intérêt de la population !

Et puis nous avons sous les yeux la gestion des banques qui ont été renflouées par des fonds publics. On tremble à l’idée que d’aucuns voudraient leur confier la gestion de notre Sécurité sociale.

Le texte de Spartacus (le mal nommé) s’appuie sur les directives européennes pour s’en prendre au monopole de la sécurité sociale. Comme ont tenté de le faire en 1998 des syndicats de médecins associés à des parlementaires et des assurances privées.

En avril 1998 la confédération syndicale des médecins français (CSMF) et le syndicat des médecins libéraux (SML) annonce « La fin du monopole de la sécurité sociale » et le « tournant libéral » en partenariat avec AXA.

Ces mêmes assureurs privés qui refusent par ailleurs d’assurer des médecins, les chirurgiens… AXA tentera en février 2000 de doubler les versements pour les familles qui avaient assuré leurs enfants handicapés. En octobre de la même année Balladur Kessler (CNPF) Madelin (UDF) la CSMF et le SML pronostiquent « la remise de la sécu » à AXA, dont le PDG de l’époque

Claude Bébéar déclare : « nous négocierons le cahier des charges en fonction de nos intérêts ». Peut-on être plus clair ?

Notons également que l’assurance-maladie prend en charge la moitié des primes d’assurance des chirurgiens jusqu’à concurrence de 7500 € par an et en plus ils prennent des dépassements d’honoraires. Bonjour les libéraux !

Aujourd’hui il faut être particulièrement borné pour prétendre qu’avec la privatisation ça irait mieux. Mieux pour qui ?

Nous connaissons maintenant les différentes faillites et pas seulement aux États-Unis de certains fonds de pension ou au final ce sont les fonds publics qui ont renfloué.

Le texte met en cause les syndicats. Or, il faut rappeler que les ordonnances de 1967 (Jeanneney-De Gaulle) ont supprimé les élections des conseils d’administration des caisses, pour instaurer un paritarisme qui fait la part belle au patronat.

En effet, les patrons qui ne représentent, toutes entreprises confondues que 20 % de la population y ont la moitié des sièges. Il leur suffit donc d’un syndicaliste véreux pour avoir la majorité. Le gouvernement du général De Gaulle supprime le droit de vote de quelque 20 millions de salariés et cela ne choque personne (ou presque).

Imaginons que cela se produise dans un pays d’Europe, les mêmes auraient crié au scandale.

Au fil des réformes les prérogatives des conseils d’administration se sont donc amoindries. La Sécurité sociale sera de plus en plus étatisée. Le comble a été atteint par la loi de 2004 (Douste-Blazy).

Cette loi a supprimé les conseils d’administration pour y substituer des "conseils d’orientation". En clair : « Proposez ce que vous voulez nous ferons ce que nous voudrons ».

Cette loi qui ouvre la porte à la privatisation, transfert les centre de décisions sur les directions notamment nationales, nommées par le gouvernement et introduit les assurances privées et les mutuelles dans une union nationale des organismes complémentaires qui sont associé à l’assurance maladie en matière d’admission aux remboursements…. En toute impartialité il va de soi…

La plupart des médias lorsqu’ils traitent de la protection sociale se focalisent sur le trou, qui serait abyssal. Pratiquement jamais sur le fait que la Sécurité sociale a sauvé des milliers de vies, permis l’accès aux soins de millions de personnes.

Depuis les années 1980 les "cotisations sociales" ont été rebaptisées "charges" pour les entreprises. Cela appelle un certain nombre de remarques :

Non seulement la vie et la santé des humains n’est pas une charge mais le but de toute société qui se respecte et qui surtout respecte ses citoyens. Les cotisations sociales font partie intégrante des salaires. L’entreprise ça n’est pas des bâtiments, des machines, un patron et encore moins des actionnaires.

C’est avant tout le résultat du travail de générations de salariés sans lesquels pas de richesse créée. Il est donc plus que légitime qu’une part de ses richesses aille à leur protection sociale et que celle-ci soit gérée par leurs représentant élus à la proportionnelle.

Contrairement à l’idée reçue, ça n’est en rien une taxation du travail comme le prétend le Medef. C’est la reconnaissance du travail des personnels soignants par exemple (Bernard Friot).

Les véritables charges des entreprises ce sont les charges financières (actionnaire, intérêts).

La Doxa libérale prétend que les actionnaires appelés aussi "financeurs" sont utiles à l’entreprise. Or s’il est vrai qu’ils investissent, avant, ils ont prélevé, sans travailler une part des richesses de plus en plus importante sur le dos des salariés.

Ce sont donc des parasites dont il convient de se débarrasser au plus tôt. L’économiste anglais John Keynes qui n’était pas ennemis du capitalisme disait qu’il fallait euthanasier les rentiers !

« si l’on va au fond des choses, il n’y a pas de différence profonde entre la contribution de l’employeur et la contribution du bénéficiaire.

En effet, la contribution de l’employeur est, en réalité, la contribution de l’entreprise. Et toute l’évolution économique et sociale d’aujourd’hui tend à associer les travailleurs à la gestion des entreprises et par là même doit les conduire à considérer que les deniers de l’entreprise sont en même temps les leurs, et que ce qui est versé par l’entreprise est versé par eux, ce qui est d’ailleurs, dans une certaine mesure, la vérité.

Nous entendons ainsi réaliser le plan de Sécurité sociale sans rien demander au budget en demandant tout à l’effort des intéressés et des entreprises. » Pierre Laroque 1946.

Cependant tout ne va pas pour le mieux. Le système obligatoire, (heureusement sans cela il n’y aurait pas eu de sécurité sociale) unique, universelle et démocratique n’est plus.

Cependant les bases existent pour reconquérir et améliorer notre système.

La prévention prévue à l’origine est aujourd’hui la portion congrue des financements. Elle représente environ 0,5 % du budget de la caisse nationale d’assurance-maladie.

Lorsque l’on sait que 40 % des cancers sont évitables (selon l’OMS). Il y a là non seulement une source d’amélioration de la santé des populations mais également des sources d’économie.

Les conditions de travail sont à l’origine de nombreux accidents et maladies professionnels. Pour ne citer qu’un seul exemple les troubles musculo-squelettiques qui sont la première cause de maladie professionnelle sont en augmentation constante. µ

Aujourd’hui nous connaissons les remèdes postes de travail ergonomiques, baisse des cadences et suppression du stress.

Il y a un travail important à faire pour reconnaître l’ensemble des maladies professionnelles.

Cette non reconnaissance est la cause d’une prise en charge par l’assurance-maladie de dépenses qui relèvent de la branche accidents du travail / maladies professionnelles (AT / MP) financée par des cotisations d’entreprise.

Ces mêmes entreprises bénéficient d’exonérations de charges à hauteur de 31 milliards en 2011 et de plus ne paient pas les pénalités incitatives à la protection des salariés, prévues par le code de la sécurité sociale.

Ce phénomène reconnu au niveau national, fait l’objet d’un versement par la branche AT / MP à l’Assurance Maladie à hauteur de 5 à 8 millions d’euros, alors que cette non reconnaissance se chiffre à 15 milliards d’euros environ selon l’estimation de la CGT.
Comment la CGT fait ses estimations :

En s’appuyant sur des études de l’Institut national de veille sanitaire (INVS), les spécialistes de la santé au travail du syndicat évaluent à près de 15 milliards d’euros le coût total de la sous-déclaration pour la CNAM. Un chiffrage solidement étayé, au demeurant non contesté.

Un seul exemple : selon l’INVS, de 5 % à 10 % du nombre total des cancers ont une origine professionnelle, soit de 14 000 à 28 000, alors que moins de 1 500 cas sont reconnus par la branche AT-MP... Sachant le coût moyen du traitement de cette maladie (250 000 euros), la charge indue pour l’assurance maladie se monte, pour les seuls cancers, entre 3,2 et 6,7 milliards d’euros (chiffres de 2005)
Il faut y ajouter les autres pathologies comme les TMS qui sont la première cause de maladie professionnelle.

Le financement serait un problème. J’ai entendu une enseignante de l’IEP de Grenoble (sciences-po) dire à l’occasion d’un débat : « Celui qui a la solution aura le prix Nobel ! ».

Ce qui, bien sûr, ferme le débat. Cependant je pourrais citer au minimum quelque 200 économistes français qui pourrait prétendre à ce prestigieux prix (voir l’association des ces économistes atterrés) et qui apportent des solutions.

Sans prétendre prix Nobel, on peut envisager quelques pistes. Tout d’abord considérer que la vie des humains n’est pas une charge mais un devoir. La population sur le territoire de la France entre 1950 et 2008 a été multiplié par 1,5.

Dans le même temps les richesses créées l’ont été par cinq ! À qui fera-t-on croire que nous n’aurions plus les moyens d’avoir une protection sociale de qualité ?

Si l’on regarde du côté du CAC 40 les profits sont au plus haut. Il en est de même chez les actionnaires dont les dividendes sont passés entre 1982 et 2007 de 3% à 8 % du PIB soit plus 100 milliards d’euros !

Les revenus financiers en 2011 représentaient 318,2 milliards d’euros.

En les faisant cotiser au même taux que les entreprises cela rapporterait :
41 milliards pour l’assurance-maladie, 26 milliards pour les retraites, 17 milliards pour la famille soient un total de 84 milliards auxquels on peut rajouter les 31 milliards d’exonérations de cotisations sociales dont l’efficacité en matière d’emploi n’est pas démontrée. Nous en sommes donc à 115 milliards.

Sommes qu’il faut rapporter au déficit de 2011 soit 24 milliards d’euros pour les trois branches de la sécurité sociale. On pourrait tranquillement améliorer les prestations et aller vers la prise en charge à 100 % sans avance comme c’était prévu l’origine. Selon l’OMS, les soins primaires sont source d’économie car ils évitent l’aggravation.

Une autre politique des médicaments est à mettre en œuvre. Des ces informations émanant d’ "experts" et reprise par les médias prétendent que des milliers de médicaments serait utiles voire dangereux et qu’il devrait être des remboursés.

Comment peut-on tenir un tel raisonnement. Soit un médicament est reconnu efficace et il doit être remboursé, soit il ne sert à rien voir il est dangereux et à ce moment-là on arrête de le fabriquer.

Il faut être vicieux pour laisser fabriquer des médicaments dangereux et ne faire que les dérembourser.

À la télévision on n’arrête pas de nous dire que nous sommes, en France, les plus gros consommateurs de médicaments.

Or si l’on en croit la Drees (organisme qui dépend de trois ministères) nous sommes au cinquième rang mondial derrière les États-Unis, le Canada, l’Irlande et l’Allemagne. Pourquoi mentir ?

Voici qui devrait au moins faire réfléchir les "Spartacus". Ou alors ils sont incurables, faute…de soins primaires.
Le 18 Février 2013.

Michel CIALDELLA ex-conseiller CGT à la CPAM de Grenoble

Bibliographie
- « Histoire politique de la Sécurité sociale », Henry Galant . Armand Colin , 1955.
- Conférence de Jean Magnadas à l’institut d’histoire sociale le 9 octobre 2003
- « Ambroise Croizat ou l’invention sociale » Michel Etiévent. Editions GAP
- « Recueil d’écrits de Pierre Laroque », la Documentation française Mai 2005
- « Le Droit Ouvrier » octobre 1995.
- "La Résistance communiste en France" Le Mémorial. Pierre Maury. Le Temps des Cerises. 2008.
- "L’enjeu du salaire". Bernard Friot. La Dispute. 2012.
- "La protection sociale en France". Sous la direction de Marc de Montalembert. La documentation française. 2008.
- " Les comptes nationaux de la santé en 2011". Études et résultats de la Direction de la Recherche des Etudes, de l’Evaluation et des Statistiques (Dress) septembre 2012.

Agoravox...


Archive de l’INA en 1978 ou est totalement occulté le nom d’Ambroise Croizat