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La protection sociale dans le collimateur Macronien. Et maintenant la réforme de l’assurance chômage...

29 juillet, par Lolo

De plus en plus dur, de plus en plus fort…

Voila, Mesdames et Messieurs un magnifique tour de" haute voltige" contre la protection sociale sous les yeux ébahies des "partenaire sociaux" qui d’une manière ou d’une autre et ce malgré leurs différentes expressions semblent impuissant face au rouleau compresseur Marconien.

Après les ordonnances contre le travail et les salariés, avant la lame de fond contre la retraite et les futures retraités, l’heure est l’assurance chômage et les futurs privés d’emplois, de subir de plein fouet la fougue financière du président des ultras riches...

Rien n’arrêtera l’appétit gargantuesque du Président "Ex banquier d’affaire chez Rothschild" pour ramener la plèbe "à l’époque des romans de Zola" et détruire ainsi par sa politique comptable tous les moyens de la protection sociale issus du CNR...

Macron l’An I :

Cadeaux financiers immédiats aux plus riches et ordonnances Macron de rigueur qui entérine une réécriture sans précédent d’une grande partie du code du travail pour les salariés :
- contenu et organisation de la négociation collective,
- constitution, prérogatives et fonctionnement des IRP,
- droit du licenciement individuel, collectif ou « conventionnel ».

Pour dégrader le contrat de travail, Macron s’attaque au conseil de prud’hommes, tribunal d’exception qui règle les différends du domaine des relations de travail, mais aussi à la capacité des instances représentatives du personnel de défendre les salariés dans l’entreprise.

Ces ordonnances, sont la suite logique et surtout dramatique contre le monde du travail, des gouvernements successifs avec la Loi Rebsamen, et la Loi El Khomri…

Macron l’An II :

Le ministre du travail annonce le 18 juin dernier une attaque sans précèdent contre l’indemnisation des chômeurs, car ce n’est pas aux licenciements que le gouvernement s’attaque : responsabilité du patronat libéré par ordonnances pour ce débarrasser plus facilement d’un salarié, mais à leurs indemnisations.

Une réforme de l’assurance chômage qui se fera par décrets pour une réforme particulièrement injuste, mais dans la droite ligne assumé du Président des Ultra Riches.

Pour favoriser les nantis, il faut taper encore plus sur le monde du travail, pour preuve :

Pour le plus petit nombre :
- 1,27 milliard de gros cadeaux immédiats de Macron pour les 0,01% les plus riches.

Pour les autres :
- limitation des indemnités prud’homales pour les licenciements abusif (désormais plafonnés entre un et vingt mois de salaire brut, en fonction de l’ancienneté du salarié),
- durcissement des conditions d’accès à l’Assurance chômage.

Et demain la retraite sera l’antichambre de la mort…
Lire l’article ICI...

Au nom de la modernité, Macron veut renvoyer les salariés et le monde du travail à l’époque bénit du grand capital « Germinal »

Selon Fo… voire le communiqué de presse :

- la convention d’Assurance chômage du 14 avril 2017 va être abrogée !
(Il n’y a donc plus de convention d’Assurance chômage mais uniquement un « règlement » définit unilatéralement par le gouvernement) ;
- la contribution de l’Unedic à Pôle emploi augmente d’1 point, ce qui équivaut à plus de 370 millions d’euros,
(autant dire que ce sont les demandeurs d’emploi qui paieront leur accompagnement) !

Mais aussi :

- La revalorisation de l’allocation d’Assurance chômage n’est désormais plus de la responsabilité des interlocuteurs sociaux, mais de celle du ministère du Travail !
- le durcissement des conditions d’accès à l’Assurance chômage : de 4 mois de travail à 6 mois, ce qui privera ou retardera l’indemnisation de plus de 300.000 demandeurs d’emplois ;
- le rehaussement de la condition du rechargement de 1 à 6 mois : c’est ainsi que plus de 250.000 demandeurs d’emploi seront impactés ;
- la baisse de la période de référence de travail de 28 mois à 24 mois : en conséquence environ 250.000 allocataires verront leur durée de droits réduite ;
- la dégressivité au 7e mois d’indemnisation de 30% pour les demandeurs d’emploi qui avaient un revenu de travail supérieur à 4.500 euros bruts : environ 65.000 personnes touchées par cette mesure ;
- le nouveau calcul de l’allocation chômage : les indemnités chômage seront calculées à partir du salaire journalier moyen de référence et non plus sur les jours travaillés, ce qui devrait impacter plus de 2 millions de personnes !


IMPORTANT : Analyse Cgt

Le gouvernement a présenté aux organisations syndicales et patronales 3 textes portant réforme de l’assurance chômage : un décret (procédant à l’abrogation de la convention d’assurance chômage signée le 14 avril 2017 ainsi que ses annexes et modifiant la contribution de l’Unédic à Pôle emploi) et deux annexes (la première modifiant le règlement général d’assurance chômage et la deuxième le déclinant à Mayotte).

Dans ces trois textes, on a retrouvé toutes les mesures annoncées par le gouvernement en juin dernier, auxquelles se sont ajoutées quelques « nouveautés ». Les principales mesures :
- La lutte contre le recours aux contrats courts est aussi décevante qu’on s’y attendait : le bonus-malus est loin d’être dissuasif et son entrée en vigueur est reportée à 2021, tandis que la taxe forfaitaire sur les CDD d’usage est passée sous silence
- Les nouvelles règles d’ouverture et de calcul des droits vont faire un nombre considérable de perdants
a) Il faudra travailler plus longtemps pour ouvrir des droits. Conséquence ? Entre 250 et 300 000 perdants
b) Les droits rechargeables vont disparaitre. Conséquence ? Environ 250 000 personnes vont perdre leur indemnisation
c) Le montant de l’allocation sera calculé suivant une nouvelle formule qui conduit à réduire du simple au double l’allocation de ceux qui alternent courtes périodes de travail et d’emploi (les salariés les plus précaires en somme).
- La dégressivité des allocations va réduire les droits de 70 000 personnes
- L’ouverture de l’assurance chômage aux démissionnaires et indépendants est encadrée dans des conditions si strictes qu’à peine 60 000 personnes en bénéficieront
- Le gouvernement réduit sa contribution au financement de l’assurance chômage mais continue de retirer des prérogatives aux organisations patronales et syndicales, dans leur gestion paritaire

1,2 millions de personnes lésées pour répondre à l’exigence du gouvernement de faire 3,4 milliards d’économies, en ne demandant quasiment rien aux entreprises.

I) Calendrier d’entrée en vigueur des mesures
II) Les principales mesures contenues dans cette réforme
III) Annexes : tableau d’analyse article par article

I) Calendrier d’entrée en vigueur des mesures

La quasi-totalité des nouvelles mesures entre en vigueur au 1er novembre 2019, c’est-à-dire qu’elles s’appliquent aux contrats de travail qui prennent fin (démission, fin de CDD, licenciements) à compter de cette date.

Il s’agit principalement de l’ouverture de l’assurance chômage aux démissionnaires et indépendants, des nouvelles règles concernant l’ouverture des droits et de la dégressivité.

Quelques mesures sont cependant reportées à plus tard :
- 1er janvier 2020 : augmentation de la contribution de l’Unédic au financement de Pôle emploi
- 1er avril 2020 : nouveau mode de calcul de l’allocation
- 1er janvier : mise en œuvre du bonus-malus

Sans rentrer dans une analyse très technique du calendrier d’entrée en vigueur des dispositions, on peut noter une chose : alors que les mesures qui vont directement porter atteinte aux droits des travailleurs vont entrer en vigueur au 1er novembre 2019, soit quasiment immédiatement ; le bonus-malus, maigre participation des entreprises à l’effort d’économies imposé par le gouvernement n’a vocation à s’appliquer qu’au 1er janvier 2021.
On voit une fois de plus vers qui se dirige l’intérêt du gouvernement…

II) Réforme de l’assurance chômage : les principales mesures

Le gouvernement n’a pas dévié de sa trajectoire.
Chacune des mesures annoncées fin juin se retrouvent dans le décret : la majeure partie d’entre elles est aussi attentatoire au droit des salariés qu’on le craignait. Quant au bonus-malus, il est aussi décevant que prévu.
Le décret prévoit quelques nouveautés, dont le gouvernement s’était gardé de parler aux organisations syndicales.

A) Le bonus-malus et la taxe sur les CDDU : les entreprises ne seront toujours pas sanctionnées pour les stratégies d’embauche précarisantes

Mesures phare du projet de réforme gouvernementale, la lutte contre le recours aux contrats courts a valu au décret un vote négatif des organisations patronales lors de son étude à la commission de la négociation collective. Ces deux mesures étaient censées sanctionner les abus des employeurs et « partager » entre entreprises et demandeurs d’emploi les économies imposées par le gouvernement. Comme on pouvait le craindre, leur mise en œuvre s’avère décevante.

La taxe forfaitaire de 10 euros sur les CDD d’usage (CDDU) n’est apparemment pas traitée dans les décrets gouvernementaux. Sera-t-elle abordée par d’autres biais ? Personne ne le sait. Pour rappel, les CDDU sont des CDD spécifiques dans le cadre desquels l’entreprise est exonérée du versement de la prime de précarité et qui concernent par exemple les contrats d’extra dans la restauration ou les intermittents du spectacle.

Quant au bonus-malus, son effet sera assez neutre. Ce bonus-malus sera mis en œuvre dans 7 secteurs d’activités, qui sont : la fabrication de denrées alimentaires ; les autres activités spécialisées, scientifiques et techniques ; l’hébergement/restauration ; la production/distribution/assainissement d’eau ; le transport et entreposage ; la fabrication de produits en caoutchouc, plastique et autres produits non métalliques ; bois/papier/imprimerie.

Seules les entreprises de plus de 11 salariés seront concernées, ce qui limite complètement les effets de la mesure dans certains secteurs. Par exemple, 9 entreprises de la restauration sur 10 sont des « très petites entreprises » (TPE). On peut donc présager que la majorité d’entre elles sera exclue de la mesure alors même que le secteur de la restauration est à l’origine d’un nombre considérable de contrats courts.

Le bonus-malus consiste à faire varier les cotisations des entreprises entre 3 et 5 % de la masse salariale (le taux « standard » étant de 4,05 %). Cela revient plus ou moins à du +1 (pour les mauvais élèves) et -1 (pour les bons élèves). Non seulement, le taux n’est pas suffisamment rehaussé pour être dissuasif mais cette mesure n’apportera aucune nouvelle recette à l’assurance chômage, les malus des uns finançant les bonus des autres.

Les entreprises verront leurs cotisations réévaluées tous les 3 ans, en fonction du nombre de fin de contrats déclarées à Pôle emploi (ces fins de contrat ne concernant que les CDD, les missions d’interim par exemple sont exclues).

Autrement dit, si un salarié enchaine 10 CDD, seule la dernière fin de contrat, donnant lieu à inscription à Pôle emploi, sera prise en compte. De même lorsque plusieurs CDD sont enchainés chez différents employeurs : seul le dernier employeur sera sanctionné. Cette mesure de calcul ne permet pas de prendre en compte la totalité des contrats courts conclus.

Non seulement ce dispositif manque cruellement de précision mais son entrée en vigueur est de plus reportée dans 2 ans. C’est la cerise sur le gâteau : alors que les demandeurs d’emploi seront impactés par les mesures régressives dès le 1er novembre 2019, les entreprises ne seront soumises au bonus-malus qu’à partir du 1er janvier 2021…

B) L’accès aux allocations d’assurance chômage : des nouvelles modalités de calcul qui réduisent ou suppriment les droits des travailleurs précaires

Trois mesures vont restreindre voire supprimer l’accès aux allocations d’assurance chômage, notamment pour les travailleurs précaires.

D’abord, il faudra travailler (beaucoup) plus longtemps pour ouvrir des droits. A compter du 1er novembre 2019, il ne faudra plus travailler 4 mois sur les 28 derniers mois (soit 1 jour sur 7) mais 6 mois sur les 24 derniers mois (soit 1 jour sur 4), ou 910h. Cette mesure exclurait à elle seule entre 250 et 300 000 allocataires.
Cette condition sera appliquée aux droits rechargeables, ce qui revient à les supprimer.
Pour rappel actuellement, il faut 4 mois pour ouvrir des droits à assurance chômage, qu’il est possible de « recharger » par la suite avec seulement 150h de travail (ce qui équivaut à 1 mois de travail).

Le but est de garantir une allocation aux travailleurs les plus précaires, qui alternent courtes périodes de chômage et d’emploi. Désormais, pour recharger, il faudrait 6 mois de travail sur les 24 derniers mois, ce qui est la condition « normale » d’ouverture de droits.
Pour rappel, en 2018, environ 250 000 personnes ont ouvert un droit de moins de 6 mois. C’est autant d’allocataires qui voir leur indemnisation diminuer voire être supprimée en application de cette mesure.

Ensuite, le montant de l’allocation sera calculé selon une nouvelle formule qui fera des perdants parmi les plus précaires.
Actuellement, pour calculer le montant de l’allocation, seuls sont pris en compte les jours travaillés et le salaire perçu pour ces journées.
La nouvelle formule de calcul prendra en compte l’ensemble des jours (travaillés ou non), sur une période donnée.
Autrement dit, les jours non travaillés (qui n’ont donc pas donné lieu au versement d’un salaire) viendront réduire le montant de l’allocation. Cette mesure va avoir un impact essentiellement sur les travailleurs qui alternent de courtes périodes de chômage et d’emploi.
Encore une manière pour le gouvernement de faire des économies sur le dos des plus précaires : ces travailleurs, qui sont pourtant ceux qui retrouvent le plus rapidement un emploi, suivant les statistiques de l’Unédic, vont voir leur allocation diminuer parfois de moitié.

C) La dégressivité des allocations pour les plus hauts revenus : une mesure dangereuse et démagogique

La règle de dégressivité concerne les salariés dont l’indemnité est d’au moins 2529,90 euros (ce qui correspond à un salaire antérieur de plus ou moins 4500 euros, sachant que cela dépend également des spécificités propres à chaque situation, comme les primes ou encore le temps de travail).
A compter du 183ème jour d’indemnisation (soit 6 mois + 1 jour), ces allocataires verront leur indemnité diminuer de 30 %, sachant qu’elle ne pourra être inférieure à un plafond qui correspond à peu près à 1770,93 euros par mois. Cette mesure devrait toucher plus ou moins 70 000 personnes.
Par exemple, un allocataire dont l’indemnité est de 2529,90 euros ne toucherait plus que 1770,93 euros.
A l’échelle d’un an, cela correspond à 9 108 euros de perte. Le montant de la « perte » augmente de façon exponentielle, en fonction de la hauteur du salaire de référence.

Cette mesure est contestable à plusieurs titres. D’abord, pour des raisons de solidarité : les cadres contribuent à hauteur de 42 % au budget du régime mais n’en « perçoivent » que 15 %, rien ne justifie donc de plafonner leurs allocations.

Ensuite parce que, bien souvent, ils se retrouvent au chômage passé l’âge de 50 ans, et connaissent des difficultés à retrouver un emploi, comme l’ensemble des seniors.
Enfin, parce que cette mesure est la porte ouverte à toutes les dérives : si le gouvernement impose la dégressivité aux cadres aujourd’hui, qui nous dit qu’elle ne sera pas imposée à l’ensemble des travailleurs demain ?

D) Indemnisation des démissionnaires et travailleurs indépendants : on est encore loin de l’universalité

En juin dernier, lors de la présentation du projet de réforme de l’assurance chômage, Muriel Pénicaud avait annoncé des mesures en faveur des démissionnaires et des indépendants.
En réalité, ces mesures avaient déjà été votées dans le cadre d’une loi datant de septembre 2018.
Concernant les démissionnaires, ils ne seront indemnisés que sous réserve de respecter plusieurs conditions strictes : démontrer l’existence d’un projet réel et sérieux, justifier d’une affiliation correspondant à 1300 jours travaillés au cours des 60 derniers mois, autrement dit 5 ans de travail antérieur environ (la durée pouvant être prolongée si le salarié a connu des périodes d’interruption par exemple).
A part ces conditions particulières d’accès à l’assurance chômage, ils sont soumis aux mêmes règles que les autres allocataires.

Par ailleurs, une mesure inattendue a été insérée dans le décret. Désormais, les assistants maternels pourront être pris en charge lorsqu’ils démissionnent suite au refus de l’employeur de faire vacciner son enfant.
Jusqu’à présent, ils étaient tenus responsables en cas de refus de vaccination mais n’étaient pas garantis d’être indemnisés s’ils mettaient fin au contrat.
C’est la seule « surprise » positive contenue dans ce décret.

Concernant les travailleurs indépendants, leur prise en charge est, là aussi, strictement encadrée : 2 ans de travail ininterrompu au titre d’une seule et même entreprise, revenus supérieurs ou égaux à 10 000 euros par an, justifier de ressources inférieures à un plafond mensuel égal à 559,74 euros…

Le versement de cette allocation serait limité à 182 jours calendaires (soit 6 mois), et son montant serait plafonné à un montant insuffisamment précisé. Par ailleurs, une difficulté n’a pas été éclaircie : à quel titre les entreprises qui font travailler des indépendants vont participer au financement de cette mesure ?

Les bénéficiaires de ces mesures devraient être 60 000 au plus. On est très loin de l’universalité…

E) Les deux mesures « surprises » : le gouvernement réduit sa part dans le financement de Pôle emploi et porte une nouvelle fois atteinte à la gestion paritaire de l’assurance chômage

Le gouvernement, lorsqu’il a présenté sa réforme de l’assurance chômage, a oublié de mentionner deux mesures, pourtant centrales.

Tout d’abord, le gouvernement retire une nouvelle prérogative des mains de l’Unédic : désormais, ce ne seront plus les membres du conseil d’administration de l’Unédic (organisations syndicales et patronales) qui négocieront ensemble la revalorisation des allocations.
Cette revalorisation dépendra désormais d’une décision du ministère du travail. Encore une fois, il est évident que le gouvernement veut faire de l’assurance chômage une variable d’ajustement du budget de l’Etat, plutôt que d’investir réellement dans ce système de protection sociale.

Ensuite, le gouvernement a arbitrairement décidé d’augmenter la contribution de l’Unédic à Pôle emploi, alors même que cela était censé faire l’objet d’une négociation que les organisations attendent depuis février…
Cette augmentation du budget va certainement financer les 1000 embauches promises par le gouvernement, mais surtout une nouvelle baisse de la contribution de l’Etat au fonctionnement de Pôle emploi.
Autrement dit, le gouvernement fait des promesses mais les fait financer par… les travailleurs et leur CSG.

III) Annexes : tableau d’analyse article par article